Conseil municipal du 10 avril : compte-rendu (1ère partie)

Pas moins de 30 points étaient à l’ordre du jour du deuxième Conseil du règne de Michel II. Au menu, beaucoup de sujets (13) relatifs à la nomination ou à l’élection des représentants de la commune dans les organismes de coopération intercommunale dont nous faisons partie (ouf !) ou des commissions municipales.

La ville de Marseillan n’est en effet pas seule au monde. Par exemple, notre approvisionnement en eau dépend de la station de pompage de Florensac, qui alimente aussi d’autres communes. La ressource est donc gérée par des représentants de chaque commune concernée.

Et comme les membres du Conseil changent, il faut donc élire ou nommer de nouveaux membres.

Au cours de ce Conseil, Yves Michel ne s’est pas embêté : il a imposé systématiquement ses candidats lorsqu’il s’agissait de désigner un représentant de la ville.

Pour certaines commissions, la loi impose une élection à la proportionnelle. Les élus d’opposition, réduits à la portion congrue (5 membres) et divisés en 2 groupes, celui de Johann Grosso et de Christine Carrié-Mahmouki, n’ont eu d’autre solution que de présenter à chaque fois un candidat unique pour pouvoir figurer dans lesdites commissions.

Simple : les commissions comportent 5 membres. Yves et ses amis sont 25. Ils ont donc 4 sièges d’office. Si Johann et Christine avaient chacun présenté 1 candidat, la proportionnelle aurait entraîné l’élection d’un cinquième membre de l’équipe d’Yves.

De cette manière, Johann Grosso a été élu membre de la commission d’appel d’offre, chargée d’étudier les offres des prestataires de la ville et de choisir le mieux disant.

Odran Geoffroy, du groupe de Christine, a été élu à la commission d’attribution des marchés, une nouvelle commission dont le but est de vérifier la légalité des marchés. Volonté de transparence de la part de Yves ? Volonté de justifier les « découpes en tranches » de marchés publics dont le maire à l’habitude pour favoriser les entreprises Marseillanaises ? On le verra à l’usage …

Enfin, Christine Carrié a été élue au CCAS.

D’autres commissions n’ont pas été évoquées, comme celle des marchés de la ville ou l’office de tourisme. Peut-être seront-elles à l’ordre du jour du prochain Conseil …

Pouvoirs du maire

Le maire (ce n’est pas propre à Yves Michel, c’est partout comme ça en France) dispose lui seul d’un pouvoir très étendu. Ses adjoints ne peuvent prendre des décisions que sous son autorité, par délégation.

A chaque nouvelle élection, le Conseil doit lister dans quels cas le maire est autorisé à prendre des décisions sans passer par un vote préalable de ce même Conseil, pour gérer la commune au quotidien.

Il serait ridicule de réunir le Conseil pour décider d’acheter 3 stylos ou pour autoriser le maire à célébrer un mariage vous l’aurez compris.

Dans le cas de Marseillan, Yves Michel s’est vu attribuer d’autres pouvoirs bien supérieurs à ceux de l’achat de stylos

Il peut, entre autres :

Emprunter pour le compte de la commune, choisir les types d’emprunt et les renégocier,

Acheter ou vendre des biens communaux,

Intenter des actions en justice,

Le tout sous certaines conditions et avec un montant plafond, très confortable ceci dit.

Christine Carrié : « Monsieur le maire, ces pouvoirs sont réglementaires, mais certains d’entre eux vous donnent la possibilité de prendre des décisions qui vont excéder la durée de votre mandat. Je pense particulièrement au « louage de choses » pour une période maximale de 12 ans. 6 ans, ce serait bien suffisant.

L’article 19 vous donne le droit de définir le montage financier d’une ZAC, et donc d’en créer une sans passer devant le Conseil municipal. Une ZAC n’est pas anodine [une ZAC, ou Zone d’aménagement Concertée, est une opération publique ou privée sur un espace de plusieurs hectares dans laquelle un promoteur viabilise des terrains et les revend, et une partie des bénéfices est affectée à la création de bâtiments publics NDLR] puisqu’elle change le visage de la commune, qu’elle s’étend sur plusieurs années et que cette ZAC abritera des équipements publics d’importance, sportifs ou scolaires. Pour ces deux raisons, nous voterons contre la liste de pouvoir proposée ».

Le groupe Grosso s’est abstenu.

Les indemnités des élus

Vous vous souvenez certainement qu’en 2008 Michel 1^er avait décrété la ville en faillite et que dans le même temps, pour fêter ça, il avait augmenté ses adjoints de 30% …

Comme les indemnités des élus sont désormais au maximum, il a simplement proposé de les reconduire en l’état.

Voici pour les curieux les montants bruts par mois :

-          Maire : 2090,80€

-          Adjoints : 836,31€

-          Conseillers municipaux délégués : 366,08€

-          Conseillers municipaux sans délégation (majorité et opposition) : 0€.

Les deux groupes d’opposition se sont abstenus.

Création d’un chantier école à Marseillan.

Il s’agit d’impliquer un petit nombre de jeunes dans la rénovation des abords de la placette du 19 mars, à l’entrée de la ville.

Christine Carrié : « C’est une bonne initiative et cela reste un outil modeste. Mais ce n’est pas cela, un chantier école. Un chantier école dure plusieurs mois et coûte environ 100 000 euros, puisqu’il débouche sur une formation qualifiante. Si vous mettiez en place un chantier école, j’applaudirai des deux mains ; là il s’agit plutôt d’un chantier implication jeune ».

Yves Michel : « Je vais demander aux services de la ville de modifier l’intitulé de cette délibération, et nous aurons besoin de vos conseils puisque vous maîtrisez le sujet ».

A l’unanimité.

On arrête là pour aujourd’hui et on vous raconte la suite très bientôt !

Comments

[bien tard]

La suite à bientôt ???

De quel Bien Thau voulez vous parler ???

du Bien Thau du candidat Méric ???